Fédération de la Vente Directe, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3874520
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
Présentation de la marque Vente Directe Académie
Déposée le 17 novembre 2011 par l'association loi 1901 Fédération de la Vente Directe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vente Directe Académie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération de la Vente Directe domicilié(e) 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de la Vente Directe, M. COSNEFROY Jacques domicilié(e) 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France.
La marque Vente Directe Académie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération de la Vente Directe, Association loi 1901 - 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France
Fédération de la Vente Directe, M. COSNEFROY Jacques - 100 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tracts, prospectus et imprimés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Diffusion publicitaire, sur tous supports matériels et immatériels, de matériels et de services de communication, formation et de culture en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile. Production, sur tous supports matériels et immatériels, de services de communication et de culture en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à savoir services d'agence de relations publiques. Reproduction sur tous supports matériels et immatériels, de documents de communication, formation et de culture en rapport avec la vente directe ou à domicile.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion publicitaire de formations ou enseignement, à distance ou en présenciel aux consommateurs, aux vendeurs, ou à toute personne en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile. Fourniture d'accès à des formations ou enseignement, à distance ou en présenciel aux consommateurs, aux vendeurs, ou à toute autre personne, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition, sur tous supports matériels et immatériels, de matériels et de services de communication, formation et de culture en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile. Production, édition de formation ou d'enseignement, à distance ou en présenciel aux consommateurs, aux vendeurs, ou à toute autre personne, en rapport avec la vente directe et/ou la vente à domicile, à savoir : formation.
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